Voir les dernières notes mises à jour Tag : subventions2013 cg 06
Tags relatifs
Dernières notes publiées
-
Les dossiers et subventions votés le 14 février
Les gros dossiers de la commission permanente : transfert domanialité fleuve Var14-02-2013.pdf : après avoir demandé le report de ce dossier à la prochaine réunion, le groupe s'est abstenu sur le vote. En effet, le transfert de domanialité de l'Etat au département est une très lourde ... Lire la suite...
Page : 1